MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94543572
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2014
Présentation de la marque JEANNE DE SAMSON
Déposée le 2 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEANNE DE SAMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON domicilié(e) 49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2274892) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 200 758 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2274892) - 49104 - France.
La marque JEANNE DE SAMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE DE CHAUSSURES H. SAMSON Société par Actions Simplifiée - 49280 ST LEGER SOUS CHOLET (dossier no 2274892) - 49280 - France - SIREN 059200758
CJA Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2274892) - 49104 - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274892 - Publication au BOPI 2004-11-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine(imitation du cuir), porte-monnaie(non en métaux précieux), sacs de plage, sachets (enveloppe pochette) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage.Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles,souspieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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